Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPYTEL
Numéro de dépôt :
1082508
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lille
Présentation de la marque COPYTEL
Déposée le 29 décembre 1978 par MOINE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lille), la marque française « COPYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COPYTEL est expirée depuis le 29 décembre 1988.
MOINE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033